Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE VILLELE
LEBRETON Rieul

Numéro de dépôt :
97682598
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007

Présentation de la marque MARQUIS DE VILLELE

Déposée le 12 juin 1997 par LEBRETON Rieul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE VILLELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est LEBRETON Rieul, domicilié(e) 19, Chemin de la vieille usine - EPERON, 97435 SAINT GILLES LES HAUTS ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRETON Rieul - France.

La marque MARQUIS DE VILLELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE VILLELE est expirée depuis le 12 juin 2007.

LEBRETON Rieul a également déposé les autres marques suivantes : NOEL EN FLEUR , V.U.C , ROYAL BOURBON , CAFE DE BOURBON , GARDEN EXPO , AMERICAN BULLY WORLD CLUB , NOTERBEL , SIROP DES ILES , STELLA NOVA , COCOTHURIUM


LEBRETON Rieul - 19, Chemin de la vieille usine - EPERON, 97435 SAINT GILLES LES HAUTS ILE DE LA REUNION - France


LEBRETON Rieul - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)